Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SETACSOL
DUCLOS CHIMIE

Numéro de dépôt :
1482759
Date de dépôt :
12/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2008
SETACSOL de DUCLOS CHIMIE

Présentation de la marque SETACSOL

Déposée le 12 août 1988 par la société DUCLOS CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SETACSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DUCLOS CHIMIE domicilié(e) 86, route Nationale, 13240 SEPTEMES LES VALLONS (dossier no 2099989) - France et immatriculée sous le numéro RCS 571 621 531 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2099989) - France.

La marque SETACSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SETACSOL est expirée depuis le 12 août 2008.

DUCLOS CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : OXYLENE M , TERRINOX , SPAB , DUCLOS CHEMICALS , IGNIFUGATION - S.P.A.B.


DUCLOS CHIMIE - 86, route Nationale, 13240 SEPTEMES LES VALLONS (dossier no 2099989) - France - SIREN 571621531


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2099989) - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 1997 n°2099989 - Publication au BOPI 1997-10-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Inscription le 15 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54587 - Publication au BOPI 1991-07-15

Produits chimiques destinés à l'industrie, installation d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation, matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, mortier.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.